Les impôts sur les salaires

Continues
Taxing Wages
French
Frequency :
Annual
ISSN :
2072-5132 (online)
ISSN :
1995-3852 (print)
DOI :
10.1787/20725132
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Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur l’impôt sur le revenu versé par les salariés et sur les cotisations de sécurité sociale qui s’appliquent aux salariés et aux employeurs dans les pays de l'OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces aux familles. Les montants des impôts et des prestations sont détaillés programme par programme, pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau de revenu diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s'exerce sur les ménages disposant d'un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d'œuvre pour les employeurs.

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Les impôts sur les salaires 2014

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Author(s):
OECD
Publication Date :
13 Aug 2014
Pages :
576
ISBN :
9789264213975 (PDF) ; 9789264213968 (print)
DOI :
10.1787/tax_wages-2014-fr

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Les Impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur l’impôt sur le revenu dans les pays de l’OCDE. La publication traite de l’impôt sur le revenu et des cotisations de sécurité sociales versés par les salariés, des cotisations de sécurité sociale et des taxes sur les salaires versés par les employeurs et des prestations versées en espèce aux familles en emploi. Il s’agit d’illustrer comment ces taxes et prestations sont calculés dans chaque pays membre et d’examiner leurs impacts sur le revenu des ménages. Les résultats permettent aussi de faire des comparaisons internationales quantitatives des coûts de main-d’oeuvre et de la position globale vis-à-vis de l’impôt et des prestations des célibataires et des familles à différents niveaux de revenus.

La publication montre cette information pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau du salaire diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s’exerce sur les ménages disposant d’un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d’oeuvre pour les employeurs. Les données sont largement utilisées pour la recherche universitaire, comme pour la préparation et l’évaluation des politiques économiques et sociales.

La base de données des Impôts sur les salaires est disponible en ligne sur l'OECD iLibrary sous le titre Impôts sur les salaires, Statistiques fiscales de l'OCDE http://dx.doi.org/10.1787/ctpa-twg-data-fr.

Table of Contents

Résumé 13
La synthèse 17
-1. Introduction 18
-2. Examen des résultats pour 2013 19
Étude spéciale : Variations de la progressivité structurelle de l’impôt sur les revenus du travail sur la période 2000-12 dans les pays membres de l’OCDE  33
-1. Introduction 34
-2. Indicateurs structurels de la progressivité de l’impôt sur les revenus du travail  35
-3. Progression du taux de l’IRPP et du coin fiscal moyens, en moyenne dans la zone OCDE  37
-4. Progression globale du taux de l’IRPP et du coin fiscal moyens et écart entre intervalles de revenu  41
-5. La progression du taux moyen d’imposition varie considérablement entre les pays de l’OCDE   47
-6. Les variations dans le temps de la progressivité du taux moyen d’imposition sont très inégales d’un pays de l’OCDE à l’autre  53
-7. Conclusion 55
-Bibliographie  58
-Annexe S.A. Progression du taux de l’IRPP et du coin fiscal moyens, en moyenne dans la zone OCDE, en 2007 et en 2000, pour 6 types de ménage, par intervalles de revenu  59
-Annexe S.B. Variations dans le temps de la progression du taux de l’IRPP et du coin fiscal moyens, en moyenne dans la zone OCDE  60
-Annexe S.C. Progression globale du taux de l’IRPP et du coin fiscal moyens et écart type entre 7 intervalles de revenu, en 2012, pour 6 types de ménage  61
-Annexe S.D. Variations de la progression globale du taux moyen d’imposition et variations de l’écart type entre 7 intervalles de revenu, sur la période 2000-12, pour 6 types de ménage 62
-Annexe S.E.  Progression du taux moyen d’imposition en 2012 : graphiques par pays  63
-Annexe S.F.  Variation de la progression du taux moyen d’imposition sur la période 2000-12 : graphiques par pays  64
PARTIE I. COMPARAISONS INTERNATIONALES
Charges fiscales, estimations 2013  67
Explication graphique de la charge fiscale estimée pour 2013 93
PARTIE II. CHARGES FISCALDES 2000-13
Évolution de la charge fiscale (2000-13) 149
-1. Évolution chronologique 149
-2. Faits marquants 149
-3. Coin fiscal  149
-4. Taux moyen de l’impôt sur le revenu 150
-5. Taux moyen net d’imposition des personnes 151
-6. Progressivité 152
-7. Familles 153
Impôts sur le revenu, contributions de sécurité sociale et prestations en espèces 155
PARTIE III. INFORMATIONS DÉTAILLÉES PAR PAYS, POUR 2013
-Australia (2012-13 income tax year) 185
-Austria  201
-Belgium  213
-Canada  225
-Chile  239
-Czech Republic  247
-Denmark  255
-Estonia  267
-Finland 275
-France 283
-Germany  297
-Greece  309
-Hungary  323
-Iceland 331
-Ireland  341
-Israel  351
-Italy  361
-Japan  371
-Korea  385
-Luxembourg  397
-Mexico 407
-Netherlands  417
-New Zealand (2013-14 income tax year)  431
-Norway 439
-Poland  449
-Portugal  459
-Slovak Republic  471
-Slovenia 483
-Spain 493
-Sweden 503
-Switzerland 513
-Turkey 527
-United Kingdom (2013-14 income tax year) 535
-United States 543