Les impôts sur les salaires

Continues
Taxing Wages
Frequency :
Annual
ISSN :
2072-5132 (online)
ISSN :
1995-3852 (print)
DOI :
10.1787/20725132
Hide / Show Abstract

Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur l’impôt sur le revenu versé par les salariés et sur les cotisations de sécurité sociale qui s’appliquent aux salariés et aux employeurs dans les pays de l'OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces aux familles. Les montants des impôts et des prestations sont détaillés programme par programme, pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau de revenu diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s'exerce sur les ménages disposant d'un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d'œuvre pour les employeurs.

Also available in: English
 
Les impôts sur les salaires 2008

Les impôts sur les salaires 2008 You do not have access to this content

French
Click to Access: 
    http://oecd.metastore.ingenta.com/content/2309012e.pdf
  • PDF
  • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/taxation/les-impots-sur-les-salaires-2008_tax_wages-2008-fr
  • READ
Author(s):
OECD
Publication Date :
02 July 2009
Pages :
516
ISBN :
9789264059313 (PDF) ; 9789264040250 (print)
DOI :
10.1787/tax_wages-2008-fr

Hide / Show Abstract

Les impôts sur les salaires fournissent des données sans équivalent sur l’impôt sur le revenu versé par les salariés et sur les cotisations de sécurité sociale s’appliquant aux salariés et aux employeurs dans les pays de l'OCDE. Cette publication annuelle précise également quelles prestations sont payées en espèces aux familles. Les montants des impôts et des prestations y sont détaillés pour huit types de ménages représentatifs dont la composition et le niveau du salaire diffèrent. Les résultats mettent aussi en évidence la pression fiscale moyenne et marginale qui s'exerce sur les ménages disposant d'un ou de deux salaires, ainsi que les coûts de main-d'oeuvre pour les employeurs. Les données sur la pression fiscale et les prestations familiales présentées dans cette publication sont largement utilisées pour la recherche universitaire, comme pour la préparation et l'évaluation des politiques économiques et sociales. Les impôts sur les salaires 2008 inclut une étude spéciale intitulée « Les impôts sur la consommation, charge additionnelle sur les revenus du travail ».
Also available in: English
Related links placeholder

Expand / Collapse Hide / Show all Abstracts Table of Contents

  • Mark Click to Access
  • Click to Access: 
      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/2309012ec001.pdf
    • PDF
    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/taxation/les-impots-sur-les-salaires-2008/couverture-et-table-des-matieres_tax_wages-2008-1-fr
    • READ
    Couverture et table des matières
  • Click to Access: 
      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/2309012ec002.pdf
    • PDF
    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/taxation/les-impots-sur-les-salaires-2008/la-synthese_tax_wages-2008-2-fr
    • READ
    La synthèse

    Cette publication contient, pour chacun des pays de l’OCDE, des renseignements sans équivalents sur les impôts sur le revenu versés par les salariés, leurs cotisations de sécurité sociale, les prestations familiales qu’ils perçoivent sous forme de transferts en espèces ainsi que les cotisations de sécurité sociale et taxes sur les salaires versées par leurs employeurs. Les résultats communiqués comprennent la charge fiscale marginale et moyenne pour les familles disposant d’un seul et de deux salaires et les coûts totaux de main-d’oeuvre qui en résultent pour les employeurs. Ces données sont largement utilisées dans les recherches universitaires et dans la formulation et l’évaluation des politiques sociales et économiques. Les données spécifiques figurant dans cette étude permettent de compléter les renseignements donnés chaque année dans les Statistiques des recettes publiques, publication qui contient des données comparatives internationales sur les niveaux d’imposition et les structures fiscales dans les 30 pays membres. La méthodologie utilisée dans cette étude est exposée brièvement à la section A et décrite plus en détail dans la partie IV de cette publication.

    Cette édition présente des estimations de la charge fiscale et du « coin fiscal » entre les coûts de main-d’oeuvre et le revenu disponible net après impôt pour 2008, ces résultats étant résumés dans la section 2 ci-dessous. L’étude présente également des résultats plus détaillés pour 2008, des résultats définitifs pour 2007 et examine les changements intervenus entre 2007 et 2008 à la Partie I. La Partie II du rapport retrace l’évolution chronologique de la charge fiscale depuis 2000.

  • Click to Access: 
      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/2309012ec003.pdf
    • PDF
    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/taxation/les-impots-sur-les-salaires-2008/etude-speciale_tax_wages-2008-3-fr
    • READ
    Étude spéciale
    Cette Étude spéciale a été réalisée par Fidel Picos-Sánchez au cours de son stage de recherche au Centre de politique et d’administration fiscales de l’OCDE. Ce stage a été financé par le ministère espagnol de la Science et de l’Innovation (Programme de bourse José Castillejo), le gouvernement régional de Galice, (Xunta de Galicia) et l’université de Vigo.
  • Click to Access: 
      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/2309012ec004.pdf
    • PDF
    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/taxation/les-impots-sur-les-salaires-2008/comparaisons-internationales_tax_wages-2008-4-fr
    • READ
    Comparaisons internationales
    Cette partie fournit, pour chacun des pays de l’OCDE, des informations sans équivalent concernant les impôts sur le revenu acquittés par les salariés, leurs cotisations de sécurité sociale et les prestations familiales qu’ils perçoivent sous forme de transferts en espèces, ainsi que les cotisations de sécurité sociale et les taxes sur les salaires versées par leurs employeurs. Cette partie présente les résultats détaillés pour 2008, les résultats définitifs pour 2007, et commente l’évolution intervenue entre 2007-2008.
  • Click to Access: 
      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/2309012ec005.pdf
    • PDF
    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/taxation/les-impots-sur-les-salaires-2008/charges-fiscales-2000-2008_tax_wages-2008-5-fr
    • READ
    Charges fiscales 2000-2008
    Cette partie fournit, pour chacun des pays de l'OCDE, des informations sans équivalent concernant les impôts sur le revenu acquittés par les salariés, leurs cotisations de sécurité sociale et les prestations familiales qu'ils perçoivent sous forme de transferts en espèces, ainsi que les cotisations de sécurité sociale et les taxes sur les salaires versées par leurs employeurs. Cette partie présente des résultats détaillés concernant l’évolution de la charge fiscale entre 2000 et 2008.
  • Click to Access: 
      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/2309012ec006.pdf
    • PDF
    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/taxation/les-impots-sur-les-salaires-2008/informations-detaillees-par-pays-pour-2008_tax_wages-2008-6-fr
    • READ
    Informations détaillées par pays, pour 2008

    Cette partie de la publication contient les informations détaillées par pays pour 2008 sur lesquelles repose l’analyse comparative. Pour chaque pays, un tableau des résultats détaillés est suivi d’une description du système d’impôt et de transferts sociaux.

    Les trente tableaux par pays qui figurent dans cette partie du rapport sont présentés de la même manière. La Les trente tableaux par pays qui figurent dans cette partie du rapport sont présentés de la même manière. La partie gauche de chaque tableau précise la situation au regard de l’impôt et des transferts sociaux des célibataires dans quatre cas, qui diffèrent selon le niveau de revenu et la présence éventuelle d’enfants (0/2). La partie droite du tableau précise la situation au regard de l’impôt et des transferts sociaux des couples mariés, en distinguant là encore quatre cas, qui diffèrent à présent selon le niveau de revenu, la présence ou l’absence d’enfants (0/2) et le nombre d’apporteurs de revenu (un ou deux).

    Tous les tableaux commencent par les salaires bruts (ligne 1) et en déduisent le revenu imposable au titre de Tous les tableaux commencent par les salaires bruts (ligne 1) et en déduisent le revenu imposable au titre de l’impôt sur le revenu des personnes physiques perçu par l’administration centrale (ligne 4) compte tenu d’un certain nombre d’abattements fiscaux forfaitaires (ligne 2) et de transferts en espèces imposables (ligne 3). Le revenu imposable permet de déterminer l’impôt sur le revenu versé à l’administration centrale (ligne 7), en prenant en compte les réductions sous forme de crédits d’impôt (ligne 6). Le montant total des versements aux administrations publiques (ligne 10) inclut également les impôts sur le revenu versés aux administrations infranationales (ligne 8) et les cotisations obligatoires de sécurité sociale (ligne 9). Le revenu net disponible (ligne 12) est déterminé en déduisant du salaire brut l’ensemble des versements effectués aux administrations publiques et en y ajoutant les prestations en espèces de caractère général reçus des administrations publiques (ligne 11).

    La ligne 13 indique les cotisations patronales de sécurité sociale obligatoires (y compris les taxes sur les salaires). Les taux moyens d’imposition suivants (ligne 14) sont ensuite calculés :

     • la part de l’impôt sur le revenu dans le salaire brut ;
     • la part de l’impôt sur le revenu dans le salaire brut ;
     • la part des cotisations salariales de sécurité sociale dans le salaire brut ;
     • la part de l’impôt sur le revenu et des cotisations salariales de sécurité sociale, diminués des prestations, dans le salaire brut ; et
     • la part de l’impôt sur le revenu et de l’ensemble des cotisations de sécurité sociale, diminués des prestations, dans les coûts bruts de main-d’oeuvre. Les taux marginaux d’imposition (ligne 15) sont exprimés de même sous la forme suivante :
     • l’augmentation de l’impôt sur le revenu et des cotisations de sécurité sociale moins les avantages des salariés en pourcentage de l’augmentation correspondante du salaire brut (pour le titulaire du revenu principal et pour son conjoint) ; et
     • l’augmentation des impôts et des cotisations dues moins les avantages en pourcentage de l’augmentation correspondante des coûts bruts de main-d’oeuvre (à la fois pour le titulaire du revenu principal et pour son conjoint). 

  • Click to Access: 
      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/2309012ec007.pdf
    • PDF
    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/taxation/les-impots-sur-les-salaires-2008/methodes-et-limites-de-l-etude_tax_wages-2008-7-fr
    • READ
    Méthodes et limites de l'étude

    La situation personnelle des contribuables est très variable. Pour identifier les contribuables représentatifs et calculer le montant d’impôt qu’ils payent, ce rapport utilise une méthodologie spécifique. L’accent est mis sur les salariés. Par hypothèse, leur rémunération annuelle est égale à une fraction donnée des salaires bruts moyens de salariés adultes travaillant à temps complet dans le secteur industriel de chaque économie de l’OCDE. Des hypothèses supplémentaires sont formulées concernant d’autres éléments significatifs de la situation personnelle de ces salariés, afin de permettre la détermination de leur situation au regard de l’impôt et des prestations sociales. Le tableau IV.1 indique la terminologie utilisée dans le présent rapport, tandis que le tableau IV.2 donne des indications sur les secteurs couverts.

    Les impôts payés et les prestations sociales reçues par les salariés sont indiqués pour les familles disposant d’un salaire unique et de deux salaires et dont les revenus sont égaux à divers pourcentages du revenu moyen. Le nombre de contribuables qui présentent ces caractéristiques et le niveau de salaire du salarié moyen diffèrent sensiblement selon les économies des pays de l’OCDE.

    Les orientations indiquées dans cette section ont été utilisées par tous les pays pour calculer les données figurant dans les parties 0, I, II et III de ce rapport. Lorsqu’il a été nécessaire qu’un pays s’écarte de ces principes, cela est indiqué dans le texte et/ou dans les chapitres par pays qui figurent dans la partie III de ce rapport.

  • Add to Marked List