Le Système Bancaire Islamique

Le Système Bancaire Islamique

Guide à L’intention des Petites et Moyennes Entreprises You do not have access to this content

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Author(s):
ITC
08 Feb 2011
Pages:
121
ISBN:
9789213615065 (PDF)
http://dx.doi.org/10.18356/4e0cca11-fr

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Ce guide fournit une assistance aux petites entreprises des pays en développement, les aidant à développer leurs capacités de faire un lien vers les marchés mondiaux grâce aux exportations. Il est principalement destiné aux institutions d’appui au commerce des pays en développement, et les propriétaires ou les gestionnaires des finances des petites entreprises. L’objectif est d’aider ces entreprises à décider si les options de services bancaires islamiques sont réalisables pour eux, et comment les utiliser. Ce guide vise à aider le lecteur non-spécialiste à comprendre et à utiliser la finance islamique. La première partie - Comprendre la finance islamique - porte sur les principes clés et les perspectives du système bancaire islamique pertinentes pour les petites entreprises. La deuxième partie - Utilisation de la finance islamique - se compose d’un « guide pratique d’utiliser des instruments bancaires islamiques pour des opérations spécifiques ».

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  • Remerciements

    Ce guide de la finance islamique a été préparé par le Centre du commerce international, avec l’appui de REDmoney Group, une entreprise basée en Malaisie spécialisée dans le marché mondial de la finance islamique.

  • Introduction

    La crise financière de 2008 et l’assèchement du crédit qui a suivi ont eu des conséquences particulièrement graves pour les petites et moyennes entreprises (PME), en particulier dans les économies en développement.

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  • Expand / Collapse Hide / Show all Abstracts Comprendre la finance islamique

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    • Principes de base de la banque islamique

      Pour simplifier, la banque islamique s’entend des opérations bancaires en accord avec le droit musulman (la charia), lequel interdit l’intérêt ou ribâ. D’une manière générale, la banque islamique est synonyme de banque sans intérêt.

    • La banque islamique pour les PME

      Le monde de la finance islamique offre une large gamme d’instruments financiers, chacun ayant une fonction bien précise. À l’heure d’envisager de recourir à la finance islamique, il est important de s’assurer que l’instrument utilisé est adapté à l’objectif économique visé par l’entreprise.

    • La microfinance islamique : Un marché de niche émergent

      On estime que 72% des personnes qui vivent dans des pays à majorité musulmane ne recourent pas aux services financiers formels. Même lorsque des services financiers sont disponibles, d’aucuns considèrent que les produits conventionnels sont incompatibles avec les principes financiers de la loi islamique. Ces dernières années, certaines institutions de microfinance (IMF) ont commencé à offrir leurs services aux musulmans à faible revenu qui exigent des produits compatibles avec les principes de la finance islamique – créant ainsi un nouveau marché de niche pour la microfinance islamique.

    • La banque islamique destinée aux femmes : Étude de cas

      Les femmes représentent plus de la moitié de la population Malaisienne, et les statistiques montrent que les femmes ayant un diplôme universitaire sont plus nombreuses que les hommes dans différents secteurs. Les femmes sont aussi de plus en plus présentes à des postes professionnels et de gestion, notamment dans le secteur public. Grâce aux politiques, programmes et stratégies du gouvernement en faveur de l’intégration des femmes, ces tendances devraient vraisemblablement se maintenir.

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    • Utiliser la finance islamique: Introduction

      La banque islamique, bien qu’encore modeste de par sa taille et son offre, est en pleine évolution et enregistre une croissance rapide. Le marché des produits financiers islamiques a progressé de plus de 20% par and en 2007 et 2008. Le montant total des avoirs des banques islamiques était estimé à environ $E.-U. 580 milliards fin 2007; $E.-U. 300 milliards supplémentaires étaient investis dans des fonds de placement islamiques; et le marché des Sukuk et des obligations islamiques représentait plus de $ E.-U. 100 milliards d’avoirs

    • Finance islamique : En quoi consiste-elle et où est-elle disponible pour les PME?

      Les décideurs politiques et les banquiers du monde entier se concentrent de plus en plus sur les micro, petites et moyennes entreprises. Dans le secteur islamique, la Banque islamique de développement (BID) déploie des efforts considérables pour favoriser le développement du secteur des micro entreprises et des PME ainsi que de leurs exportations. Ces efforts passent par la promotion de séminaires, de formations et de missions d’experts destinés à renforcer les capacités du secteur. Elle finance aussi les garanties et l’assurance à l’exportation. La BID compte trois filiales importantes au service de ce secteur : la Société internationale islamique de financement du commerce (SIFC), la Société islamique pour le développement du secteur privé (SID) et la Société islamique d’assurance des investissements et des crédits à l’exportation (SIACE). Chacune des filiales de la BID a lancé des programmes dans tous les États membres de la BID.

    • Produits clés et comparaison avec leurs équivalents conventionnels

      Les produits couramment utilisés en finance islamique comprennent les contrats de vente tels la Mourabaha (vente à prix majoré), le crédit-bail/locationvente (Ijara), le Salam (vente différée) et l’Istisna (contrat de construction ou de fabrication). Ils incluent aussi la Wakala (contrat d’agence), la Moucharaka (coentreprise ou partenariat), et la Moudaraba (partenariat géré). Ces contrats sont utilisés pour gérer les processus de crédit et d’investissement. Ils s’accompagnent souvent d’un engagement ou d’une promesse qui reflètent la préférence pour le risque de crédit par opposition au risque lié à l’actif sous-jacent. Le présent chapitre étudie chacun de ces instruments sur la base d’exemples concrets, présentés sous forme de textes et d’illustrations, et montre comment ils cadrent avec la banque islamique. Tous ces instruments ont été testés dans des micro-entreprises et des PME et ils peuvent tous être utilisés pour le financement d’opérations commerciales.

    • Les fournisseurs de finance islamique

      Les banques islamiques connaissent une expansion rapide. Aujourd’hui, les services de finance islamique peuvent être offerts aux clients de trois manières : par le biais d’institutions financières islamiques à part entière; par le biais de guichets islamiques dans les banques conventionnelles; par le biais de banques conventionnelles offrant quelques services islamiques limités. Chaque modèle a fait ses preuves selon le marché, en fonction de la place que les autorités de réglementation sont prêtes à accorder aux banques islamiques à part entière et de la disposition des actionnaires à accepter les propositions des banques islamiques.

    • Accéder à la finance islamique

      L’accès à la finance islamique est, à certains égards, le même que pour la finance conventionnelle, étant donné que la banque islamique suit les mêmes procédures d’évaluation du crédit et des garanties que la banque conventionnelle. En revanche, le processus diffère sur un grand nombre de détails majeurs. Le plus notable tient au fait que, étant donné que la finance islamique suit les règles du Coran, la banque islamique ne pourra pas prendre part à certaines activités commerciales, même indirectement.

    • Rôle du jurisconsulte de la charia

      Le fait que les institutions financières offrant des produits de finance islamique soient conseillées par des jurisconsultes de la charia est un élément important de la croissance et de l’évolution rapides de la banque islamique. Les connaissances et la capacité de ces jurisconsultes à prodiguer des conseils s’améliorent. Un certain nombre d’institutions (telle l’AAOIFI) proposent des formations spécialisées aux jurisconsultes modernes, lesquels peuvent prendre part à tout un éventail de colloques sur la doctrine et la réglementation et se spécialiser en audit de conformité avec la charia. Ces jurisconsultes toujours plus pointus peuvent conseiller les clients, les banques et les responsables de la réglementation dans un environnement adapté aux entreprises. Ces experts et conseillers aident les banquiers et les clients à concevoir de nouveaux produits tout en s’assurant que les activités de l’entreprise et ses transactions sont compatibles avec la charia.

    • Réglementation, incidences fiscales et directives juridictionnelles

      Les activités des banques islamiques étant axées sur le commerce et le partage des bénéfices, la réglementation et la gouvernance de ces institutions de même que leurs montages financiers diffèrent de ceux des banques conventionnelles. Des questions de fiscalité se posent aussi dans les pays qui imposent des taxes sur la valeur ajoutée, des droits de timbre et des taxes sur les transferts d’avoirs. Qui plus est, selon les régions et les pays, l’attitude adoptée vis-àvis des banques et de la finance islamique a été très différente. Pour cette raison, les gérants de micro-entreprises ou de PME et leur banquier peuvent être confrontés à des coûts de transaction plus élevés. En outre, la banque islamique n’offre peut-être pas autant de services aux gérants d’entreprises que la banque conventionnelle.

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