Tendances des impôts sur la consommation
- Frequency :
- Biennal
- ISSN :
- 1999-0987 (en ligne)
- ISSN :
- 1028-8171 (imprimé)
- DOI :
- 10.1787/19990987
Cette publication, qui paraît tous les deux à trois ans, passe en revue les évolutions les plus récentes en matière d’impôts sur la consommation dans les pays membres de l'OCDE, donne des informations sur les taux d’imposition en vigueur dans ces pays et examine les questions d’actualité en matière d’impôts sur la consommation.
Tendances des impôts sur la consommation 2001
TVA/TPS, droits d'accise et impôts liés à l'environnement
- Date de publication :
- 05 jui 2002
- Pages :
- 84
- ISBN :
- 9789264295704 (PDF) ; 9789264296992 (imprimé)
- DOI :
- 10.1787/ctt-2001-fr
Le lecteur trouvera dans cette publication des informations sur la TVA/TPS, les droits d'accise et les impôts liés à l'environnement dans les pays membres de l'OCDE. Il prendra connaissance des sujets qui sont actuellement en cours d'étude à l'OCDE dans le domaine des impôts indirects. Il y trouvera une description d'un ensemble de dispositions fiscales en vigueur dans ces pays, par exemple en matière de fiscalité de l'automobile et un aperçu des premiers résultats des discussions actuellement en cours sur la taxation du commerce électronique.
