Tendances des impôts sur la consommation

Frequency :
Biennal
ISSN :
1999-0987 (en ligne)
ISSN :
1028-8171 (imprimé)
DOI :
10.1787/19990987
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Cette publication, qui paraît tous les deux à trois ans, passe en revue les évolutions les plus récentes en matière d’impôts sur la consommation dans les pays membres de l'OCDE, donne des informations sur les taux d’imposition en vigueur dans ces pays et examine les questions d’actualité en matière d’impôts sur la consommation.

Egalement disponible en: Anglais
 
Tendances des impôts sur la consommation 2001

Tendances des impôts sur la consommation 2001

TVA/TPS, droits d'accise et impôts liés à l'environnement You do not have access to this content

Auteur(s):
OCDE
Date de publication :
05 jui 2002
Pages :
84
ISBN :
9789264295704 (PDF) ; 9789264296992 (imprimé)
DOI :
10.1787/ctt-2001-fr

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Le lecteur trouvera dans cette publication des informations sur la TVA/TPS, les droits d'accise et les impôts liés à l'environnement dans les pays membres de l'OCDE. Il prendra connaissance des sujets qui sont actuellement en cours d'étude à l'OCDE dans le domaine des impôts indirects. Il y trouvera une description d'un ensemble de dispositions fiscales en vigueur dans ces pays, par exemple en matière de fiscalité de l'automobile et un aperçu des premiers résultats des discussions actuellement en cours sur la taxation du commerce électronique.

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