Tendances des impôts sur la consommation

Frequency :
Biennal
ISSN :
1999-0987 (en ligne)
ISSN :
1028-8171 (imprimé)
DOI :
10.1787/19990987
Cacher / Voir l'abstract

Cette publication, qui paraît tous les deux à trois ans, passe en revue les évolutions les plus récentes en matière d’impôts sur la consommation dans les pays membres de l'OCDE, donne des informations sur les taux d’imposition en vigueur dans ces pays et examine les questions d’actualité en matière d’impôts sur la consommation.

Egalement disponible en: Anglais
 
Tendances des impôts sur la consommation 1999

Tendances des impôts sur la consommation 1999 You do not have access to this content

Cliquez pour accéder: 
Auteur(s):
OCDE
Date de publication :
23 nov 1999
Pages :
104
ISBN :
9789264273061 (PDF) ; 9789264270350 (imprimé)
DOI :
10.1787/ctt-1999-fr

Cacher / Voir l'abstract

La rapide mondialisation des échanges remet en question l'efficacité de nos systèmes d'impôts sur la consommation. Cette publication jette un jour nouveau sur les problèmes qui se posent et fournit des informations sur les taux de la TVA et des droits d'accise (sur les boissons alcoolisées, les produits pétroliers et les produits du tabac) dans les pays de l'OCDE. Elle décrit également les différentes dispositions fiscales en vigueur dans ces pays, par exemple en matière de fiscalité de l'automobile, et donne un aperçu des premiers résultats d'une étude actuellement en cours sur les impôts touchant les biens ayant un impact sur l'environnement.

Egalement disponible en: Anglais