La naturalisation: un passeport pour une meilleure intégration des immigrés ?

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Auteur(s):
OCDE
Date de publication :
30 mars 2011
Pages :
376
ISBN :
9789264099623 (PDF) ; 9789264099135 (imprimé)
DOI :
10.1787/9789264099623-fr

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Principales conclusions

Chapitre 1. Nationalité et intégration socio-économique des immigrés et de leurs enfants : Vue d’ensemble dans les pays de l’Union européenne et de l’OCDE

Chapitre 2. L’état actuel du droit de la nationalité

Chapitre 3. Impact des naturalisations sur le devenir professionnel en Suède

Chapitre 4. L’acquisition de la nationalité française et son impact sur l’emploi

des immigrés

Chapitre 5. L’impact de la naturalisation sur l’intégration des immigrés sur le marché

du travail en Allemagne et en Suisse

Chapitre 6. La naturalisation des immigrés au Canada et aux États-Unis :

Déterminants et avantages économiques

Chapitre 7. Les résultats sur le plan professionnel des citoyens naturalisés en Norvège

Chapitre 8. Cohésion sociale et naturalisation des immigrés d’Europe de l’Ouest

Chapitre 9. Naturalisation et intégration dans la société

Chapitre 10. Intégration et accès à la nationalité dans les pays membres

de l’Union européenne

Chapitre 11. Naturalisation et promotion de l’intégration sociale des immigrants

au Québec

Chapitre 12. L’interaction des politiques en Belgique

Chapitre 13. Immigration économique et naturalisation au Royaume-Uni : Cadre juridique

Chapitre 14. La citoyenneté en Australie

Chapitre 15. De l’assistance à l’exigence d’intégration : Les critères de sélection

des immigrés aux Pays-Bas

 

A lire également 

Perspectives des migrations internationals : SOPEMI 2011 (à paraître)

Jobs for Immigrants (Vol. 1): Labour Market Integration in Australia, Denmark, Germany and Sweden (2007, disponible uniquement en anglais)

Jobs for Immigrants (Vol. 2): Labour Market Integration in Belgium, France, the Netherlands and Portugal (2008, disponible uniquement en anglais)

Ouvrir / Fermer Cacher / Voir les abstracts Table des matières

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  • Cliquez pour accéder:  Avant-propos
    Ces dernières années, le nombre d’immigrés ayant acquis la nationalité d’un pays membre de l’Union européenne ou de l’OCDE a battu tous les records, et il est peu probable que la demande de naturalisations diminue dans l’avenir. Elle pourrait même augmenter si les flux d’immigration continuent de s’accroître en réponse au vieillissement démographique et à celui de la population active des pays de l’OCDE. C’est une des raisons pour lesquelles les liens entre l’accession à la nationalité du pays hôte et l’intégration des immigrés dans l’économie et la société revêtent désormais une importance cruciale.
  • Cliquez pour accéder:  Acronymes
  • Cliquez pour accéder:  Principales conclusions du séminaire conjoint CE/OCDE sur la naturalisation et l'intégration socio-économique des immigrés et de leurs enfants
    L’accession à la nationalité du pays d’accueil est un instrument important des politiques d’intégration bien que les conditions d’octroi varient considérablement d’un pays à l’autre, parmi les pays de l’Union européenne et de l’OCDE. De nombreux pays ont récemment rehaussé le rôle de la naturalisation dans le processus d’intégration en mettant au point des outils comme les tests de naturalisation et les cérémonies de citoyenneté ou en élargissant leur application.
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  • Ouvrir / Fermer Cacher / Voir les abstracts Naturalisation et performances des immigrés sur le marché du travail : vue d’ensemble

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    • Cliquez pour accéder:  Nationalité et intégration socio-économique des immigrés et de leurs enfants
      L'accès à la nationalité du pays d'accueil est un élément important du processus d'intégration des immigrés. Ce chapitre examine les données disponibles sur la naturalisation des immigrés et la mesure dans laquelle cela affecte leurs résultats socio-économiques.
    • Cliquez pour accéder:  L'état actuel du droit de la nationalité
      Ce chapitre présente l’état actuel du droit de la nationalité dans les pays de l’Union européenne et dans certains pays de l’OCDE. Il fait un résumé du cadre législatif en place quant à l’acquisition de la nationalité d’origine, l’acquisition de la nationalité par la naturalisation, ou tout autre procédé, ainsi que la perte de la nationalité.
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  • Ouvrir / Fermer Cacher / Voir les abstracts L’impact de la naturalisation sur l’intégration des immigrés sur le marché du travail : Expériences des pays de l'Union européenne et de l'OCDE

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    • Cliquez pour accéder:  Impact des naturalisations sur le devenir professionnel en Suède
      Ce chapitre étudie la corrélation entre naturalisation et devenir professionnel en Suède. Contrairement à certaines études menées précédemment, on relève de maigres indices d’une corrélation positive entre revenus ou emploi et naturalisations.
    • Cliquez pour accéder:  L'acquisition de la nationalité française et son impact sur l'emploi des immigrés
      Ce chapitre étudie l’impact de l’acquisition de la citoyenneté française sur l’emploi des immigrés. Les résultats montrent qu’après la naturalisation, la probabilité que les immigrants trouvent un emploi augmente en moyenne de plus de 20 points de pourcentage aussi bien pour les hommes que pour les femmes.
    • Cliquez pour accéder:  L'impact de la naturalisation sur l'intégration des immigrés sur le marché du travail en Allemagne et en Suisse
      Ce chapitre présente une synthèse des travaux récents sur les liens existant entre la naturalisation et l’intégration des immigrés sur le marché du travail en Allemagne et en Suisse.
    • Cliquez pour accéder:  La naturalisation des immigrés au Canada et aux États-Unis : Déterminants et avantages économiques
      Ce chapitre analyse les déterminants de la naturalisation des immigrés au Canada et aux États-Unis. Il examine également les travaux récents sur les avantages économiques de la naturalisation pour les personnes qui immigrent au Canada et aux États-Unis et propose des données sur les liens entre citoyenneté et intégration sur le marché du travail dans ces deux pays.
    • Cliquez pour accéder:  Les performances des immigrés naturalisés sur le marché du travail en Norvège
      Ce chapitre étudie l’intégration sur le marché du travail norvégien des immigrés originaires de pays à faible revenu et cherche à déterminer si le processus d’intégration est influencé par l’acquisition de la nationalité norvégienne. Il considère qu’il n’y a pas d’effet positif de la citoyenneté sur le statut des immigrés sur le marché du travail. Pour certains groupes, on constate même des effets négatifs limités, mais statistiquement significatifs, sur l’emploi et les revenus lorsqu’ils sont estimés avec des effets fixes individuels afin de prendre en compte l’hétérogénéité non observée. Le chapitre examine également les divergences entre ces observations et des résultats précédents sur les États-Unis à la lumière de relations causales et de différences possibles entre les structures du marché du travail des deux pays d’accueil.
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  • Ouvrir / Fermer Cacher / Voir les abstracts Naturalisation et cohésion sociale

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    • Cliquez pour accéder:  Cohésion sociale et naturalisation des immigrés d'Europe occidentale
      Le présent chapitre examine le lien qui existe entre le statut de citoyen naturalisé et l’intégration sociale des immigrés en provenance des pays d’Europe occidentale, en s’appuyant sur l’enquête sociale européenne (ESS). Les résultats semblent démontrer qu’il existe un lien complexe entre la cohésion sociale et la naturalisation des immigrés.
    • Cliquez pour accéder:  Naturalisation et intégration dans la société
      Ce chapitre étudie les conséquences de la naturalisation pour l’insertion dans la société des immigrés dans trois domaines : socio-économique, politique et social. Il se concentre notamment sur l’intégration politique en évaluant les résultats de la naturalisation et de l’exercice du droit de vote en Suède – où les personnes de nationalité étrangère sont autorisées à voter lors des élections régionales et locales –, en tant qu’indicateurs de l’intégration dans la société.
    • Cliquez pour accéder:  Intégration et accès à la nationalité dans les pays membres de l'Union européenne
      Ce chapitre propose un résumé des récents travaux sur les mesures d’intégration et/ou les règles qui s’imposent aux non-ressortissants de l’Union européenne dans les pays membres de l’Union européenne. Le chapitre s’intéresse notamment aux règles qui imposent aux ressortissants de pays tiers de démontrer qu’ils disposent d’une connaissance de la langue du pays d’accueil et/ou de connaissances relatives à la société d’accueil et portant sur l’histoire, les institutions ou encore les valeurs du pays membre d’accueil.
    • Cliquez pour accéder:  Naturalisation et promotion de l'intégration sociale des immigrants au Québec
      Ce chapitre met en lumière le lien entre naturalisation et intégration sociale des immigrants en se fondant sur les expériences entreprises dans la province canadienne du Québec. Les politiques d’immigration au Canada visent à l’établissement permanent. L’accès à la naturalisation est vu comme une conséquence naturelle du droit de résidence permanente. Le haut niveau de naturalisation des immigrants est vu comme un indice d’intégration.
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  • Ouvrir / Fermer Cacher / Voir les abstracts Les interactions entre la politique de naturalisation et les autres éléments de la politique nationale d’intégration

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    • Cliquez pour accéder:  L'interaction des politiques en Belgique
      Ce chapitre étudie le lien entre la naturalisation et l’intégration des migrants et de leurs enfants en Belgique. Il montre que la naturalisation ne représente pas l’étape ultime ou initiale, mais une étape importante du parcours d’intégration des immigrés en renforçant un lien national avec le pays d’accueil dans beaucoup de domaines.
    • Cliquez pour accéder:  Immigration économique et naturalisation au Royaume-Uni : Cadre juridique
      Ce chapitre propose un résumé du cadre juridique de l’immigration économique et des naturalisations au Royaume-Uni et souligne les tendances récentes dans le domaine des politiques et de la citoyenneté.
    • Cliquez pour accéder:  La citoyenneté en Australie
      L’Australie affiche un taux élevé de naturalisation par rapport aux autres pays de l’OCDE. Ce chapitre propose une vue d’ensemble des politiques et tendances en matière de citoyenneté et des caractéristiques socio-économiques des résidents citoyens ou non citoyens en Australie. Il revient tout d’abord sur l’historique de la politique de citoyenneté et ses liens avec la définition de stratégies d’immigration et d’intégration en Australie. Il examine ensuite le taux d’accession actuel parmi les différents groupes d’immigrés et analyse la relation entre acquisition de la citoyenneté et intégration sur le marché du travail.
    • Cliquez pour accéder:  De l'assistance à l'exigence d'intégration : Les critères de sélection des immigrés aux Pays-Bas
      Aux Pays-Bas, la question de savoir quelles sont les conditions requises pour que les immigrés obtiennent la nationalité figure à l’ordre du jour du débat politique depuis le début des années 80. Ce chapitre résume l'évolution, au cours des trois décennies écoulées, de la stratégie des pouvoirs publics concernant l'intégration et la naturalisation des immigrés et analyse les liens étroits qui existent entre ces deux domaines d'action. Il souligne en particulier le changement de paradigme qui a marqué l'adoption de la nouvelle politique d'intégration en 2004, ainsi que la forte corrélation entre les politiques régissant actuellement l'intégration, le séjour et la naturalisation des immigrés. Le chapitre s’achève avec un examen des conséquences que la combinaison des différents instruments d'action aujourd'hui en place est susceptible d'entraîner.
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