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Le risque d’inondation de la Seine en Île-de-France constitue un risque majeur. L’OCDE estimait en 2014 qu’une inondation comparable à la crue historique de 1910 pourrait affecter jusqu'au 5 millions de citoyens et causer de 3 à 30 milliards d’euros de dommages directs selon les scénarios. Cette publication suit les progrès réalisés depuis 2014 et identifie les défis restants.
Ce rapport fait la synthèse des expériences des pays de l’OCDE en matière d’élaboration et de mise en œuvre des politiques, des programmes et des initiatives en rapport avec la croissance verte dans le secteur agricole, en s’appuyant essentiellement sur les éléments communiqués par les pays. Le rapport examine l’approche globale adoptée par les pays pour élaborer une stratégie de croissance verte en agriculture ; il aborde également la mise en œuvre du cadre de suivi des progrès vers la croissance verte en agriculture, élaboré par l’OCDE ; et il examine les différents moyens d’action utilisés.
Une conclusion principale est que si la plupart des pays se sont dotés de politiques articulées autour du concept de croissance verte, le degré d’ambition de leurs objectifs en la matière varie considérablement. Les pays de l’OCDE appliquent une large gamme d’instruments ainsi qu’un grand nombre de « panoplies de mesures ». La majorité d’entre eux ont défini des objectifs stratégiques couvrant un grand nombre de thématiques liées à la croissance verte, en particulier dans le domaine de l’amélioration de l’efficacité énergétique et de la réduction de l’empreinte carbone du secteur agricole. Un cadre d’action général cohérent, qui comprend des objectifs clairs et définit des priorités en matière de R-D ainsi que des mesures ciblées et mises en œuvre aux niveaux appropriés, sont essentiels pour établir une stratégie globale de croissance verte dans le secteur agricole.
Quel est l’impact de la mondialisation sur le secteur des transports ? Et sur l’environnement ? C’est à ces questions, et à d’autres encore, que ce livre entend répondre. Il examine en détail la manière dont les niveaux d’activité du transport maritime, de l’aviation et du fret routier et ferroviaire ont été affectés par la mondialisation, et évalue l’impact que ces évolutions ont eu sur l’environnement.
L’ouvrage passe également en revue, dans une optique économique aussi bien que du point de vue du droit international, les instruments dont les pouvoirs publics peuvent faire usage, pour atténuer les répercussions néfastes pour l’environnement.
Mesurer l’innovation: Un nouveau regard propose de nouveaux outils de mesure ainsi qu’une nouvelle perspective sur les indicateurs classiques. Cette publication se fonde sur les cinquante années d’expérience de l’OCDE dans l’élaboration d’indicateurs, pour aller au-delà de la R-D et décrire le contexte plus large dans lequel s’inscrit l’innovation. Elle présente des indicateurs expérimentaux qui renseignent sur de nouveaux domaines d’action des pouvoirs publics. Elle met aussi en évidence les lacunes du dispositif de mesure et propose des solutions pour y remédier.
Cette publication commence par décrirel’innovation aujourd’hui. Elle examine les facteurs qui incitent les entreprises à innover et montrent comment la convergence, l’interdisciplinarité et la nouvelle géographie des pôles d’innovation transforment le paysage de la science et de la recherche. Cette publication élargit la panoplie d’outils de mesure de l’innovation, en utilisant par exemple de nouveaux indicateurs sur les investissements dans les actifs immatériels et sur les marques déposées.
Le capital humain étant au cœur de l’innovation, une série d’indicateurs vise à rendre compte de la contribution des systèmes d’enseignement au socle de la connaissance et de la recherche. D’autres séries montrent comment les entreprises transforment les compétences et le savoir. A l’aide d’exemples concrets concernant les grands enjeux planétaires tels la santé ou le changement climatique, ces séries éclairent aussi les différents rôles des investissements publics et privés pour encourager l’innovation et en récolter les fruits.
Mesurer l’innovation marque une étape importante dans l’évolution vers l’élaboration de politiques d’innovation étayées par des données concrètes. Cette publication complète les indicateurs « de positionnement » classiques par de nouveaux outils qui soulignent comment l’innovation est, ou pourrait être, liée à la politique menée. Elle constate également qu’il reste encore beaucoup à faire et met en évidence les tâches qui doivent retenir l’attention des statisticiens, chercheurs et décideurs en matière de mesure de l’innovation.
Pour en savoir plus
La Stratégie de l’OCDE pour l’innovation : Pour prendre une longueur d’avance
Après avoir adopté en 2004 la Recommandation C(2004)100 sur la gestion écologique des déchets, les pays membres de l’OCDE ont souhaité étayer la mise en œuvre de cet acte juridique par l’élaboration d’un manuel d’application pratique. Le présent ouvrage est destiné à faciliter la mise en œuvre d’une politique de gestion écologique des déchets par les gouvernements d’une part, et par les installations de traitement de déchets d’autre part. Il développe chaque élément de la Recommandation C(2004)100 ainsi que les différents critères de performance définissant une gestion écologique des déchets à l’aide d’informations de tout ordre (technique, financier, réglementaire). Des pratiques de gestion écologique des déchets en vigueur dans certains pays membres sont également présentées à titre d’illustration.
Trouver un juste milieu entre la conservation ou l’utilisation durable de la biodiversité et son appauvrissement nécessite de prendre en compte tous les effets de sa destruction. C’est en mettant cette perte en balance avec tout avantage éventuel que l’on peut assurer l’optimisation du bien-être social et économique de chacun. Les systèmes économiques fondés sur le jeu du marché rendent cette pondération possible. Mais il faut pour cela que l’ensemble des incidences du recul de la biodiversité ou de son utilisation soient pleinement internalisées dans les transactions marchandes.
Cet ouvrage illustre comment les pouvoirs publics peuvent internaliser la perte de biodiversité par la création de marchés. Il préconise le recours aux marchés pour faire en sorte que nos préférences collectives pour la conservation et l’utilisation durable se reflètent dans les résultats économiques.
Les pouvoirs publics et les opérateurs du secteur privé s’accordent de plus en plus à reconnaître qu’il est possible de stopper l’érosion de la biodiversité en mobilisant les marchés. Certains de ces produits et services sont déjà commercialisés et procurent des bénéfices. Le fonctionnement des marchés privés doit par ailleurs être appuyé par des politiques publiques appropriées. Ce rapport propose un cadre conceptuel pour la création de marchés dans le domaine de la biodiversité ainsi que plusieurs exemples permettant d’exploiter plus durablement la biodiversité.
La biodiversité et les ressources biologiques sont essentielles à l’existence de toute société. Or les décideurs sont de plus en plus conscients que les pressions en faveur du développement se traduisent aujourd’hui par une diminution sans précédent de la biodiversité. Si les questions concernant la biodiversité ont une faible priorité dans les décisions des pouvoirs publics, c’est au moins partiellement en raison des problèmes que pose l’évaluation de ce que la diversité biologique apporte à la société, la valeur de cette contribution étant difficile à décrire et à quantifier. Il est en effet facile de négliger ce qui n’est pas quantifiable ou ce qui est difficile à contrôler et à évaluer. De ce fait, la biodiversité ne fait pas le poids, dans les décisions des pouvoirs publics, face aux forces qui contribuent à son dépérissement. Ce manuel décrit les types de valeurs généralement associées à la biodiversité. Si la nécessité de privilégier les valeurs économiques par rapport aux autres valeurs culturelles, traditionnelles et spirituelles souffre des exceptions, l’évaluation économique a de solides fondements théoriques qui peuvent aider à clarifier les arbitrages implicites dans les décisions des pouvoirs publics. Le manuel reconnaît aussi les limites de l’approche économique et il examine comment, en définitive, concilier les valeurs économiques et non économiques. Ce manuel considère également les diverses approches méthodologiques souvent adoptées pour quantifier ces valeurs. Il examine les données qui leur sont nécessaires ainsi que les inconvénients qu’elles présentent. Ces diverses méthodes sont ensuite appliquées à une série de cadres d’action concrets allant de la planification de l’utilisation des terres à la détermination des dommages-intérêts pour la détérioration de l’environnement.
La consommation de produits et services des administrations représente, selon les estimations, entre 9 et 25 % du PIB dans les pays de l’OCDE. Compte tenu de l’importance des marchés publics, les autorités nationales et locales s’intéressent de plus en plus aux possibilités d’améliorer la qualité de l’environnement en optant pour des produits plus écologiques.
Cet ouvrage décrit les expériences réussies, ainsi que les efforts déployés et les difficultés rencontrées par les pays de l'OCDE dans ce domaine en mettant l'accent sur le rôle et les préoccupations des autorités responsables des achats publics. Il montre par ailleurs comment le « verdissement » des marchés publics peut contribuer à la réalisation d’autres objectifs primordiaux tels que la réduction des coûts de fonctionnement des administrations, l’amélioration de la gestion publique et la réduction des émissions de gaz à effet de serre.
Les pouvoirs publics doivent mettre en oeuvre des politiques permettant de concrétiser les valeurs à la fois publiques et privées de la diversité biologique. Pour éviter la disparition de précieux éléments de la biodiversité, les utilisateurs des ressources biologiques doivent être incités à les exploiter de façon écologiquement viable. Mais la complexité intrinsèque des systèmes biologiques, et l'ensemble des pressions qu'ils subissent, nécessite souvent la mise en place d'un arsenal de mesures d'incitation complémentaires et soigneusement conçues pour délivrer des signaux de nature à prévenir la perte de biodiversité. A travers ce Manuel inspiré des leçons tirées de 22 études de cas, c'est un processus global inédit qui est élaboré pour définir et appliquer, étapes par étapes, des mesures d'incitation à la préservation de la biodiversité et à l'utilisation durable de ses constituants. Ce Manuel décrit les avantages et les inconvénients de chaque mesure pour identifier celles qui s'adaptent le mieux à un écosystème déterminé et répondent de façon optimale à des pressions sectorielles précises. Il propose une vaste panoplie d'instruments comprenant des incitations économiques et réglementaires assez classiques, les conditions cadres requises pour leur application, la mise en place de capacités scientifiques et techniques, l'éducation et la sensibilisation, ainsi que la participation des populations locales et des autres parties intéressées.