Examens environnementaux de l'OCDE

ISSN :
1990-0112 (en ligne)
ISSN :
1990-0120 (imprimé)
DOI :
10.1787/19900112
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Rapports des examens par les pairs que l’OCDE consacre aux politiques de l’environnement des pays membres. Ces examens évaluent les efforts que les pays déploient en vue de respecter leurs objectifs nationaux et leurs engagements internationaux. Ils portent sur les progrès obtenus dans la réduction de la pollution, l’amélioration de la gestion des ressources, l’intégration des politiques environnementale et économique, et le renforcement de la coopération internationale.

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Examens environnementaux de l'OCDE : Allemagne 2012

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Auteur(s):
OCDE
Date de publication :
20 nov 2012
Pages :
178
ISBN :
9789264169388 (PDF) ; 9789264169371 (imprimé)
DOI :
10.1787/9789264169388-fr

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Le programme d’examens environnementaux de l'OCDE propose des évaluations indépendantes des progrès accomplis par les pays eu égard à leurs engagements nationaux et internationaux en matière d’environnement, ainsi que des recommandations orientées vers l’action des pouvoirs publics. Ces examens ont pour objectif de promouvoir l’apprentissage entre pairs, d’encourager les pays à rendre compte de leur action aux autres pays et à leur opinion publique, ainsi que d’améliorer les performances environnementales des gouvernements, individuellement et collectivement. Les analyses s’appuient sur un large éventail de données économiques et environnementales. Chaque cycle des examens environnementaux couvre l’ensemble des pays membres de l’OCDE ainsi que certains pays partenaires. Les examens les plus récents ont porté sur Israël (2011), la République Slovaque (2011), la Norvège (2011) et le Portugal (2011).

Cet ouvrage est le troisième examen effectué par l'OCDE des performances environnementales de l’Allemagne. Axé sur les mesures d’action publique qui favorisent l’innovation environnementale et ciblent le changement climatique, il évalue les progrès réalisés pour parvenir au développement durable et à la croissance verte.

Table des matières

Notes générales
Résumé
PARTIE I. PROGRÈS SUR LA VOIE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Chapitre 1. Principales tendances environnementales
1. Introduction
2. Transition vers une économie sobre en carbone, en énergie et en ressources 
3. Gestion des actifs naturels
4. Améliorer la qualité de vie environnementale
Chapitre 2. Contexte de l’élaboration des politiques
Évaluation et recommandations
1. Principales initiatives en matière d’environnement et de développement durable
2. Cadre institutionnel régissant les politiques dans le domaine de l’environnement et du développement durable
3. Mécanismes d’évaluation
4. Participation des intéressés
Chapitre 3. Croissance verte
Évaluation et recommandations
1. Une fiscalité plus verte
2. Supprimer les incitations qui nuisent à l’environnement
3. Étendre l’utilisation des mécanismes de tarification
4. Veiller à la cohérence du cadre réglementaire
5. Investir dans l’environnement pour stimuler la croissance économique
6. Biens et services environnementaux
7. Environnement, échanges et développement
PARTIE II. PROBRÈS SUR LA VOIE DE LA RÉALISATION DE CERTAINS OBJECTIFS ENVIRONNEMENTAUX
Chapitre 4. Innovation environnementale
-Évaluation et recommandations
1. L’innovation technologique dans les politiques environnementales allemandes : panorama
2. Instruments en faveur de l’innovation dans le cadre de la politique de l’environnement
3. Politique générale de l’innovation
4. Coordination des politiques
Annexe 4.A. Tableau récapitulatif des tarifs de rachat fixés par la loi sur les sources d’énergie renouveables (EEG)
Chapitre 5. Changement climatique
-Évaluation et recommandations
1. Introduction
2. Performances en matière d’émissions de GES
3. Cadre d’élaboration des politiques
4. Tarification du carbone
6. Politiques et mesures dans le secteur des transports
7. Politique climatique après 2012
8. Adaptation
Références
I.A. Sélection de données économiques
I.B. Sélection de données sociales
I.C. Sélection de données environnementales
II. Mesures prises sur la base des recommandations formulées suite à l’Examen 2001 de l’OCDE
III. Abréviations