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OECD/IEA Climate Change Expert Group Papers

This series is designed to make available to a wider readership selected papers on climate change issues that have been prepared for the OECD/IEA Climate Change Expert Group (CCXG). The CCXG (formerly called the Annex I Expert Group) is a group of government delegates from OECD and other industrialised countries. The aim of the group is to promote dialogue and enhance understanding on technical issues in the international climate change negotiations. CCXG papers are developed in consultation with experts from a wide range of developed and developing countries, including those participating in CCXG Global Forums.

The full papers are generally available only in English.

The opinions expressed in these papers are the sole responsibility of the author(s) and do not necessarily reflect the views of the OECD, the IEA or their member countries, or the endorsement of any approach described therein.

Anglais

Options sur mesure pour comptabiliser les émissions dans le cadre de la CCNUCC

Établis « sur mesure » en ce sens qu’ils sont adaptés à la situation particulière de chaque pays, les engagements de réduction des émissions pris dans le cadre du processus de la CCNUCC doivent aussi se prêter à la mesure, pour permettre de comprendre pleinement les différents engagements qui concourent à l’effort mondial global de réduction des émissions. Le seul cadre international de comptabilisation des émissions qui existe est celui du Protocole de Kyoto, mais il vaut uniquement pour les pays développés ayant pris des engagements spécifiques. Ce document se propose d’évaluer quels éléments seraient nécessaires, en plus des obligations de notification existantes, pour constituer un cadre de comptabilisation des émissions solide et applicable à un large éventail de Parties dans le contexte de la CCNUCC. Il commence par mettre en évidence les éléments de base nécessaires à un cadre de comptabilisation des émissions et analyse les progrès intervenus dans la définition de processus de notification internationaux. Ensuite, les deux aspects les plus délicats de la comptabilisation des émissions sont examinés en détail. Le premier est la comptabilisation des flux d’unités négociables issues des mécanismes fondés sur le jeu du marché, dont les flux internationaux entre systèmes d’échange nationaux couplés et les unités provenant de systèmes de crédits de compensation. Le second est la comptabilisation des émissions et des absorptions des secteurs de la foresterie et de l’utilisation des terres, dont les caractéristiques imposent de distinguer les émissions anthropiques des variations naturelles, de prendre en compte des horizons temporels longs et de mesurer les puits en plus des sources d’émission. Pour finir, le document présente des solutions envisageables pour faire avancer les négociations sur ces questions et permettre aux négociateurs de s’appuyer sur les progrès intervenus récemment dans le domaine des cadres de présentation.

Anglais

Mots-clés: UNFCCC, comptabilisation des émissions, sylviculture, mécanismes de marché, changement climatique, modification de l’affectation des sols
JEL: Q54: Agricultural and Natural Resource Economics; Environmental and Ecological Economics / Environmental Economics / Climate; Natural Disasters and Their Management; Global Warming; Q58: Agricultural and Natural Resource Economics; Environmental and Ecological Economics / Environmental Economics / Environmental Economics: Government Policy; Q56: Agricultural and Natural Resource Economics; Environmental and Ecological Economics / Environmental Economics / Environment and Development; Environment and Trade; Sustainability; Environmental Accounts and Accounting; Environmental Equity; Population Growth; Q23: Agricultural and Natural Resource Economics; Environmental and Ecological Economics / Renewable Resources and Conservation / Renewable Resources and Conservation: Forestry
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