La mesure du capital - Manuel de l'OCDE 2009

La mesure du capital - Manuel de l'OCDE 2009

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Auteur(s):
OCDE
Date de publication :
16 jui 2010
Pages :
212
ISBN :
9789264067752 (PDF) ; 9789264067738 (imprimé)
DOI :
10.1787/9789264067752-fr

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Cette version révisée de La Mesure du Capital est le premier guide complet décrivant les différentes manières de mesurer les fonds propres. Il s'adresse aux statisticiens, chercheurs et analystes, donne des conseils pratiques tout en offrant des connaissances théoriques. Il propose aussi une vue d'ensemble de la documentation pertinente. Le manuel est composé de trois parties - une première partie avec une description non technique des principaux concepts et étapes de la mesure du capital; une deuxième partie visant leur  mise en œuvre et une troisième partie décrivant la théorie ainsi qu’une formulation mathématique plus complète des processus de mesure.
Egalement disponible en: Anglais, Espagnol

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    Préface
    Bienvenue dans le Manuel révisé de l’OCDE sur la mesure du capital, établi à l’intention des producteurs comme des utilisateurs de statistiques sur le capital. La publication en 2001 du Manuel original, La mesure du capital, a marqué une avancée significative dans la mesure statistique d’un élément crucial de l’activité économique. Le capital, qui tient une place fondamentale dans le processus de production, joue un rôle important en tant que source de revenu et composante de la richesse. Il est essentiel de bien le mesurer en stocks et en flux pour étayer l’élaboration et le suivi de la politique économique et, de manière plus générale, pour faciliter l’analyse économique. Le présent manuel révisé sur La mesure du capital s’appuie sur la version d’origine, en prenant en compte les nouvelles avancées de la mesure du capital et en veillant à la cohérence avec le Système de comptabilité nationale révisé (SCN 2008).
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    Remerciements
    Ce Manuel a bénéficié notamment des contributions des membres du Groupe Canberra II sur la mesure des actifs non financiers et des observations pertinentes de plusieurs offices nationaux de statistique, en particulier Statistique Canada, le Bureau of Economic Analysis des États-Unis, Statistiques Pays-Bas, Eurostat et l’Office fédéral de statistique de la République fédérale d’Allemagne. Ma gratitude va tout particulièrement à Erwin Diewert (Université de la Colombie britannique) et Koji Nomura (Bureau du Conseil des Ministres du Japon et Université de Keio) pour leurs nombreux commentaires, corrections et suggestions très pertinents sur les versions préliminaires de ce document. Je n’oublie pas non plus Dale Jorgenson (Université de Harvard) et Chuck Hulten (Université du Maryland) pour l’aide qu’ils ont apportée pendant la phase de gestation du Manuel. Paul Schreyer (OCDE), principal auteur de ce document, assume la responsabilité de toutes erreurs éventuelles.
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    Résumé
    En 2001, l’OCDE a publié le Manuel intitulé La Mesure du capital pour clarifier les problèmes conceptuels et fournir des directives pratiques en matière de mesure du capital. Depuis lors, un certain nombre d’évolutions ont eu lieu, notamment la révision du Système de comptabilité nationale de 1993. Lors de cette révision, de nombreux problèmes ont été rencontrés concernant les actifs non financiers, qui ont aussi des répercussions sur le Manuel d’origine. Le présent document est une révision du Manuel de 2001 qui vise à prendre en compte les nouvelles évolutions et à garantir la cohérence avec le Système de comptabilité nationale révisé.
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    Contexte, finalité et champ du manuel
    Il n’est peut-être pas inutile de rappeler succinctement le rôle du capital dans un système de comptabilité nationale schématique. Pour ce faire, le plus simple est d’utiliser un diagramme de flux circulaire (voir ci-dessous), où les flux de biens et services ont pour contrepartie des flux monétaires. Dans le cas le plus élémentaire, où l’on ne fait intervenir que les consommateurs et les producteurs, il s’agit généralement d’un échange de travail (heures ouvrées) et de biens de consommation. Cet échange, effectué sur les marchés du travail et des biens de consommation, engendre des recettes et des coûts pour les producteurs et des dépenses et des revenus du travail pour les consommateurs. Les flux de travail entrant dans le secteur de production et ceux de biens de consommation en sortant correspondent au processus productif dont l’analyse est au coeur de nombreuses questions économiques.
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      Introduction
      L’un des principaux objectifs du présent Manuel est de présenter une méthode intégrée et cohérente de la mesure du capital, englobant les différentes mesures des stocks (bruts, nets et productifs) ainsi que les mesures pertinentes des flux économiques (investissement, amortissement et services du capital).
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      Comment sont déterminées les valeurs des actifs ?
      La principale relation économique entre la perspective du revenu et celle de la production est la valeur actualisée nette : sur un marché qui fonctionne, la valeur de stock d’un actif est égale au flux actualisé des avantages futurs attendus de cet actif, comme on le sait au moins depuis Walras (1874) et Böhm-Bawerk (1891). Par avantages, on entend ici le revenu ou la valeur des services du capital qu’engendre l’actif en question.
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      Déclassement d'actifs et stock brut de capital
      À ce stade, nous n’avons envisagé que le cas où il existe un seul actif, ce qui est irréaliste car, dans la pratique, les seules données qui existent concernent des classes et cohortes d’actifs. Une classe d’actifs est un groupe d’actifs similaires défini, par exemple, selon une nomenclature de produits. Une cohorte d’actifs existe lorsqu’un investissement dans un grand nombre d’unités d’un même actif est réalisé au cours d’un exercice comptable donné. Même si plusieurs actifs identiques sont achetés en même temps, il est peu probable qu’ils soient tous déclassés au même moment.
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      Amortissement ou consommation de capital fixe
      L’amortissement désigne la perte de valeur d’un actif ou d’une classe d’actifs à mesure du processus de vieillissement. L’amortissement est un concept de flux et, à ce titre, partage avec les autres flux appréhendés par les comptes nationaux plusieurs caractéristiques clés, telles que les principes d’évaluation. Du point de vue économique, la description qui convient le mieux à l’amortissement est qu’il est une somme que l’on déduit du revenu afin de tenir compte de la perte de valeur du capital due à l’utilisation des biens d’équipement dans le cadre de la production3. La définition en tant que valeur consommée dans le cadre de la production explique aussi le fait que l’expression « consommation de capital fixe » (CCF) a été employée comme synonyme de l’amortissement dans le SCN 1993. De même, les comptes nationaux des États-Unis emploient le terme « consommation de capital ».
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      Stock net de capital (« patrimoine »)
      Le stock des actifs issus d’années antérieures et corrigés de l’amortissement est le stock net de capital ou de patrimoine. Ce stock net est évalué comme si un bien d’équipement (neuf ou d’occasion) avait été acquis à la date de clôture d’un bilan. Le stock net est conçu de manière à afficher la richesse du propriétaire d’un actif à un instant précis. C’est pourquoi la notion de stock de « patrimoine », qui semble plus parlante que celle de stock « net » parce qu’il existe d’autres types de mesures nettes du capital, telles que le stock de capital productif, est nette des pertes d’efficacité des biens d’équipement dues à leur vieillissement. Le stock net est ce qui apparaît au bilan des acteurs institutionnels.
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      Stock productif et services du capital
      Le stock d’un type d’actifs donné résultant d’exercices antérieurs et corrigé de la diminution de son efficacité productive est le stock de capital productif.9 Ainsi, les stocks productifs sont directement liés à la quantité de capital et à sa dimension productive. Les stocks de capital productif sont une étape intermédiaire de la mesure des services du capital. On suppose que le flux des services du capital, c’est-àdire l’apport réel de capital dans la production, est proportionnel au stock productif d’une classe d’actifs donnée. Si le facteur de proportionnalité est constant, le taux de variation des services du capital sera égal au taux de variation du stock de capital productif10. Le même taux de variation constitue la composante des volumes lorsqu’on ventile la variation de la valeur totale des services du capital aux prix courants entre ses composantes prix et volume. On peut également considérer le stock productif d’un type d’actif donné comme le volume actuel et futur des services du capital qui est incorporé dans ces actifs. La notion de stock productif n’a de sens que quand on éclate un type d’actif donné entre ses composantes. Une fois que le stock productif de chaque actif est combiné avec le prix des services correspondants qui sont tirés du capital (par unité de stock productif), la valeur que l’on obtient représente le flux des services du capital. C’est cette variable qui est pertinente pour l’agrégation entre les divers types d’actifs
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      Coût d'usage
      Dans un processus de production, le travail, le capital et les facteurs intermédiaires sont combinés pour aboutir à un résultat. Sur le plan conceptuel, de nombreuses facettes du facteur capital présentent une analogie directe avec le facteur travail. Les biens d’équipement sont considérés comme des vecteurs des services du capital constituant l’apport effectif dans le processus de production. Les services du capital sont donc la mesure appropriée du facteur capital aux fins de l’analyse de la productivité et de la production. Or les comptes nationaux ne fournissent actuellement aucun indicateur de la valeur, du prix ou du volume des services du capital.
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      Champ et classification de la mesure du capital
      La plupart, mais non la totalité, des mesures de stock et de flux abordées dans ce Manuel concerne des objets non financiers « produits » (actifs fixes et stocks) qui sont inclus dans la formation brute de capital telle qu’elle est définie dans les comptes nationaux. Les actifs non financiers produits sont soit issus du processus de production, soit importés.
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      La méthode de l'inventaire perpétuel – aperçu
      La méthode de l’inventaire perpétuel (MIP) est celle qui est employée le plus fréquemment pour la mesure des stocks et des flux d’actifs fixes. Elle repose sur l’idée simple selon laquelle les stocks sont des flux cumulés d’investissement corrigés de leur perte d’efficacité et des déclassements. Le graphique cidessous décrit le schéma de base de son application.
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      Fonctions ancienneté-efficacité
      La fonction ancienneté-efficacité d’un actif décrit l’évolution de son efficacité productive à mesure qu’il vieillit. La forme spécifique de la fonction ancienneté-efficacité relève de l’analyse économétrique pour laquelle on manque d’éléments de preuve solides, si bien qu’on leur substitue souvent des hypothèses plausibles. La fonction ancienneté-efficacité d’un actif reflète les pertes d’efficacité dues à son usure et à certains effets sur sa durée de vie utile. Par exemple, si la durée de vie utile d’un actif est raccourcie par son obsolescence -- par exemple parce que l’augmentation du prix de l’énergie sur longue période ou la dérive des salaires réels fait qu’il n’est pas rentable d’utiliser cet actif au-delà d’un certain nombre d’années -- sa durée de vie utile maximale, qui est un paramètre de la fonction ancienneté-efficacité, peut s’en trouver affectée. L’obsolescence pourrait imposer le déclassement d’un actif, ce qui signifie que la fonction ancienneté-efficacité est inchangée jusqu’à la date du déclassement, à laquelle elle tombe à zéro.
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      Fonctions ancienneté-prix et d'amortissement
      Dans le présent document, la consommation de capital fixe, ou amortissement, est définie comme la perte de valeur d’un actif due à sa détérioration physique (usure) et à l’obsolescence normale. L’amortissement est un concept de valeur qu’il y a lieu de distinguer des concepts de quantité tels que la fonction ancienneté-efficacité qui appréhende les pertes d’efficacité productive d’un actif. Il existe plusieurs moyens de déterminer les paramètres d’amortissement, à savoir...
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      Durée de vie utile et déclassement des actifs
      La précision des estimations du stock de capital découlant de la MIP dépend de façon cruciale de la durée de vie utile des actifs, c’est-à-dire de la durée pendant laquelle un actif fait partie du stock de capital, qu’il appartienne à l’acheteur initial de cet actif ou à un autre utilisateur qui l’a acheté d’occasion. On remarquera qu’ici la durée de vie utile d’un actif est comprise dans son acception économique26, et non physique ou technique. Cette précision a son importance parce qu’elle implique que la durée de vie des actifs peut évoluer au fil du temps en raison de simples considérations économiques, et ce même s’ils n’ont subi aucune modification physique. En fait, la durée de vie économique est l’une des manifestations de l’obsolescence : la décision de mettre un actif au rebut est motivée par l’apparition d’un nouvel actif, éventuellement plus productif et/ou moins cher, qui rend obsolète le modèle précédent.
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      Formation brute de capital fixe
      Quelle que soit la manière dont on applique les mesures des services du capital et des stocks de capital, les données sur les investissements sont cruciales. Ces données doivent être ventilées par type d’actifs et en fonction de l’activité économique. Cette décomposition, qui doit être aussi détaillée que les données le permettent, doit distinguer en particulier les biens d’équipement dont le prix d’achat suit une tendance différente. De même, la ventilation par branche est importante si l’on croit que la composition par actif varie fortement d’une branche à l’autre et/ou que des branches différentes doivent satisfaire à des taux de rentabilité exigée et appliquent des taux d’amortissement différents et qu’elles ne paient pas leurs biens d’équipement au même prix.
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      Calcul des stocks de capital nets, bruts et productifs et de l'amortissement
      A ce stade, on doit disposer des éléments suivants : un profil ancienneté-prix et âge-efficience pour des cohortes de types d’actifs particuliers, un profil d’amortissement résultant d’une transformation directe du profil ancienneté-prix et des séries chronologiques de formation brute de capital fixe en prix constants ainsi que les déflateurs correspondants. A l’aide de ces éléments, il est relativement facile de calculer le stock net de capital, la valeur de l'amortissement, le stock de capital productif et le stock de capital brut. Mais nous avons jusqu’à présent négligé un point pratique : la fréquence des calculs. Dans l’essentiel de l’analyse qui précède, nous avons fait référence à « une période » ou à « un an », ce qui sous-entend que la périodicité annuelle a servi de base implicite à la présentation des données. De fait, ce rythme annuel représente la fréquence type des mesures du stock de capital retenue par les bureaux nationaux de statistique. Bien sûr, il existe une comptabilité nationale trimestrielle, dont l’importance n’a fait que croître ces dernières années. Même si les bilans économiques sont établis une fois par an, des mesures des flux, telles que les amortissements, doivent avoir leur place dans les comptes trimestriels et leur calcul dépend des mesures du stock de capital. En outre, un aspect central de la mesure des services du capital réside dans la possibilité d’une ventilation complète de la partie recettes des comptes nationaux en mesures de prix et de volumes et la ventilation prix-volumes à un rythme trimestriel doit constituer au moins un objectif à moyen terme. En principe, il est possible – et théoriquement suffisant – de présenter un modèle de calcul trimestriel, ainsi que les formules appropriées de dérivation des données annuelles à partir des variables trimestrielles. Dans de nombreux pays, cette méthode risque toutefois d'être irréalisable pour des raisons de disponibilité des données. Aux fins du présent Manuel, nous ne aventurerons pas dans une présentation des mesures trimestrielles et seulement de brèves références seront faites ci-après aux calculs dont la fréquence est inférieure à un an. Sauf indication contraire, les périodes mentionnées seront réputées correspondre à une année.
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      Estimation des taux de rendement
      Dans la première partie du présent Manuel (voir section 8.3), on a étudié les fondements conceptuels du calcul des taux de rendement. Deux approches principales (ex post, taux endogènes et ex ante, taux exogènes) sont présentées dans les ouvrages techniques et présentent chacune des avantages et des inconvénients. Cette section fournira davantage de détails sur les trois moyens de calculer les taux de rendement.
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      Agrégation des actifs et des secteurs
      A ce stade, l’essentiel de l’analyse s’est concentré sur un type unique d’actif. De nombreux concepts sont effectivement mieux véhiculés de cette manière, mais l’agrégation joue un rôle important dans la traduction chiffrée des concepts de stock de capital productif, de services du capital, de stock de capital net et de composition du capital.
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      Points spécifiques de la mesure du capital
      Dans sa classification des actifs, le SCN établit une distinction entre les logements et les autres bâtiments et immeubles dans la catégorie des actifs produits et les terrains en tant qu'actifs non produits. Les autres bâtiments et immeubles sont à leur tour répartis entre bâtiments à usage non résidentiel, autres bâtiments et amélioration des terrains. Bien que les terrains constituent un actif non produit, ils sont largement reconnus par les chercheurs en économie comme un facteur de production, et donc comme un actif engendrant un flux de services du capital dans la production.
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      Le modèle
      Le présent chapitre vise à présenter de manière assez détaillée le modèle formel servant de base à la mesure du capital. Bien que théorique, cette présentation vise une mise en application, c’est-à-dire qu’elle tient compte de caractéristiques telles que la valorisation des flux aux prix de milieu de période, pertinents en comptabilité nationale et qui compliquent parfois la présentation algébrique. Dans le même temps, ces considérations sont indispensables à la mise en oeuvre des mesures des services du capital. Cette partie de notre Manuel commence par un chapitre sur le calcul des coûts d’usage et de ses composantes : le rendement du capital, l’amortissement et la réévaluation. Elle se poursuit avec la décomposition prix/volume de la valeur des services du capital et s’achève avec les mesures du capital dans les bilans.
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    Annexe A
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    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/economics/la-mesure-du-capital-manuel-de-l-ocde-2009/annexe-b_9789264067752-25-fr
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    Annexe B
    Cette annexe intègre les formules décrites au chapitre 19 dans les différentes étapes types de la mise en oeuvre. Un ensemble de données, artificiel mais réaliste, est utilisé pour illustrer la mise en oeuvre. Il s’agit de documenter les différentes étapes, en montrant comment effectuer l’agrégation des secteurs et des branches et en étudiant les effets d'une approche ex ante ou ex post de la mesure des coûts d’usage. L’ensemble de données, avec ses références et tous les calculs, est disponible sous la forme d’une feuille de calcul à l’adresse [adresse électronique]. Cet ensemble de données résente les caractéristiques ci-après...
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      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/3009122ec026.pdf
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    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/economics/la-mesure-du-capital-manuel-de-l-ocde-2009/annexe-c_9789264067752-26-fr
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    Annexe C
    La pleine mise en oeuvre d’un ensemble intégré de mesures du capital peut dépasser les capacités de certains bureaux de statistiques lorsque, du fait du renouvellement du système statistique, seules les informations les plus basiques sont disponibles. Cette annexe présente une version « minimale » des mesures du capital, dans l’objectif est d’esquisser une méthode simplifiée de mesure du capital quand l’information de base est limitée.
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      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/3009122ec027.pdf
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    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/economics/la-mesure-du-capital-manuel-de-l-ocde-2009/annexe-d_9789264067752-27-fr
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    Annexe D
    La présente annexe décrit de manière relativement détaillée les rapports entre les fonctions ancienneté-prix et ancienneté-efficacité dans le cas non géométrique. Nous opérons une distinction entre les fonctions ancienneté-prix et ancienneté-efficacité des actifs individuels et des cohortes d’actifs
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      http://oecd.metastore.ingenta.com/content/3009122ec028.pdf
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    • http://www.keepeek.com/Digital-Asset-Management/oecd/economics/la-mesure-du-capital-manuel-de-l-ocde-2009/glossaire_9789264067752-28-fr
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