La responsabilité élargie du producteur
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La responsabilité élargie du producteur

Une mise à jour des lignes directrices pour une gestion efficace des déchets

Le présent rapport met à jour le manuel de 2001 pour les gouvernements sur la responsabilité élargie des producteurs (REP), qui donnait un aperçu des questions clés, fournissait des considérations générales ainsi qu’une discussion des bénéfices et coûts potentiels associés à la responsabilité des producteurs pour la gestion des déchets issus de leurs produits. Depuis lors, les politiques REP visant à améliorer le recyclage et à réduire la mise en décharge ont été largement adoptées dans la plupart des pays de l'OCDE; La couverture des produits a été élargie dans des secteurs clés comme l'emballage, l'électronique, les batteries et les véhicules; Et les programmes REP se répandent dans les économies émergentes en Asie, en Afrique et en Amérique du Sud, ce qui nécessite la prise en compte de contextes politiques différents dans les pays en développement.

À la lumière des changements intervenus dans le contexte global, cette révision des lignes directrices examine quelques-uns des nouveaux défis et des nouvelles opportunités dans la conception et la mise en œuvre des politiques REP ; elle tient compte des efforts récents des gouvernements pour mieux évaluer les coûts et l’efficacité environnementale de la REP ainsi que son impact global sur le marché ; et elle aborde un certain nombre de questions spécifiques aux économies émergentes.

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Aperçu de la responsabilité élargie des producteurs You do not have access to this content

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Author(s):
OECD

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Ce chapitre fournit une introduction à la responsabilité élargie des producteurs (REP) en discutant la raison d’être de cet instrument, les principaux moyens d’action ainsi que les tendances les plus importantes. Il trouve qu’il y a eu une hausse considérable dans l’utilisation des systèmes de REP pendant la dernière quinzaine d’années, avec quelques 400 systèmes en fonctionnement à travers le monde, la plupart dans les pays de l’OCDE. Ceci a conduit à des résultats importants, notamment à l’augmentation du taux de récupération des matières provenant de plusieurs flux de déchets et à la génération de ressources financières significatives de la part des producteurs qui contribuent maintenant à un marché qui vaut près de 300 milliards d’euros globalement. Un certain nombre de régions où les systèmes de REP doivent être renforcés sont aussi identifiés.

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